Mentions Légales
1. Informations Générales
Nom du site : DOUX SENS
URL : www.douxsens.fr
Propriétaire : DS CORGNAC
Statut juridique : SARL
Capital social : 5000€
RCS : Limoges B 838911865
Numéro TVA intracommunautaire : FR88838911865
Siège social : 14 Rue Georges Briquet, 87000 Limoges
Email :
Téléphone : 05 55 56 57 58
2. Directeur de la publication
Nom : Madame RENET Perrine
Email :
3. Hébergeur du site
Nom : OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
4. Propriété Intellectuelle
L’ensemble du contenu du site www.douxsens.fr (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de SARL DS CORGNAC. Toute reproduction, distribution, modification ou adaptation sans autorisation expresse est interdite.
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8. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de l’entreprise.
Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : SARL DS CORGNAC, 14 Rue Georges Briquet, 87000 Limoges.