Formulaire de souscription d'abonnement - Institut Doux Sens Corgnac

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Abonnement & Paiement

Si paiement par anticipation :

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Votre abonnement sera valable jusqu’au :

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Première mensualité de pour le mois de

L’abonnement pourra être résilié à tout moment par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à l’institut d’abonnement. La résiliation prendra effet à la date de la réception du courrier et devra nous parvenir au plus tard 15 jours avant la date d’échéance.

Merci de joindre un RIB :

Merci de joindre un justificatif pour offre préférentielle (carte étudiante, carte partenaire,...) :

Mandat de Prélèvement SEPA Direct Débit – SDD

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE
Vous vous engagez avec l’entreprise suivante :
Nom : SARL DS CORGNAC – DOUX SENS
Adresse : 14 RUE GEORGES BRIQUET, CCIAL CORGNAC
Code Postal : 87 000 Ville : LIMOGES
ICS : FR41ZZZ85437B

REFERENCE DU MANDAT
Cette Référence Unique du Mandat est à conserver, à rappeler dans tous vos courriers :

Conditions générales d’utilisation de votre mandat :
En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez (A) SARL DS CORGNAC – DOUX SENS à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et (B) votre banque à débuter votre compte conformément aux instructions de paiement de SARL DS CORGNAC – DOUX SENS. Vous bénéficiez d’un droit de remboursement par votre banque selon les conditions décrites dans la convention que vous avez passée avec elle. Toute demande de remboursement doit être présentée dans les 8 semaines suivant la date de débit de votre compte. Vos droits concernant le présent mandat sont expliqués dans un document que vous pouvez obtenir auprès de votre banque.

IDENTIFICATION DU CLIENT :
En ce qui vous concerne, nous avons besoin des éléments suivants :

Votre Nom et Prénom :

Vos Coordonnées Bancaires :
BIC :

IBAN :

Le BIC est le Code International d’Identification de votre banque. Votre IBAN est le numéro d’identification international de votre compte.
Type de Paiement : Récurrent

Référence du Contrat :
N° d’identification du contrat :

Description du contrat : Prélèvement abonnement mensuel.

CONDITIONS GENERALES POUR LES ABONNEMENTS

Article n°1 : Souscription
La souscription à notre abonnement auprès de l’Institut DOUXSENS ouvre à un tarif avantageux sur toutes les prestations réalisées au sein des Instituts DOUSENS.

Dans le cas d’une non utilisation de votre abonnement, celui-ci ne donne droit en aucun cas à un remboursement ou à un prolongement.

En cas de rejet de votre prélèvement mensuel, des frais de rejets vous seront alloués de 4€.

Article n°2 : Identité
Votre abonnement est intuitu personae et ne peut en aucun cas servir à un tiers. Le personnel des Instituts DOUXSENS se réserve le droit de contrôler votre identité par la présentation d’un document officiel (permis de conduire, carte d’identité,..).

Article n°3 : Résiliation
La résiliation se fait par simple lettre R.A.R à l’Institut de souscription et prendra effet à réception du courrier.

Article n°4 : Nos droits à résilier sans formalité
Le non paiement de votre abonnement, des soucis d’hygiène ou le non respect de notre technique de travail donne le droit à la résiliation de votre abonnement.

Dans le cas d’une résiliation de l’abonnement du fait du client ou de l’Institut DOUXSENS, l’accès aux tarifs préférentiels se trouve résilié de plein droit.

Article n°5 : Modification de tarifs
Lors de votre abonnement le montant des tarifs applicable sont ceux affichés en institut. Ils peuvent être modifiés à tout moment par l’Institut DOUXSENS.
Après leurs application, vous avez 15 jours pour les refuser par lettre R.A.R à l’adresse de votre institut. Sans nouvelle de votre part, ils seront acquis par les Instituts DOUXSENS aux nouvelles conditions.

Article n°6 : Les modalités de paiement et les tarifs
Une fois abonné, l’accès à tous nos Instituts DOUXSENS vous donne le privilège de tarif remisé. Chaque Institut DOUXSENS se réserve des tarifications différentes et peuvent être modifié à tout instant.
Le paiement de vos prestations payable en caisse le même jour, ce fait en carte bancaire, espèces ou chèques établis à l’ordre l’Institut DOUXSENS.

Article n°7 : Confidentialité
Lors de votre passage en caisse toutes les informations que vous auriez fournies à votre esthéticienne restent exclusives à la gestion de votre abonnement. Pour toute demande de changement sur ses informations, il vous suffit d’envoyer par courrier simple à l’institut de votre abonnement DOUXSENS.

Article n°8 : Informations, demandes ou réclamations
Pour toutes demandes ou réclamations, il faut faire un courrier envoyé en lettre R.A.R à votre institut DOUXSENS ou a été fait votre abonnement.

Fait, le

L’abonné(e) déclare avoir pris connaissance des conditions générales d’abonnement

Nom du vendeur

Signature de l’abonné.e (ou responsable légal) :

Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès aux données personnelles vous concernant. Pour cela, il suffit d’envoyer un courrier par lettre recommandée avec accusé de réception à votre institut d’abonnement en indiquant votre nom, prénom, adresse et numéro d’abonné.